Les parlementaires français

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Questions au Gouvernement sous la XVIème Législature

 

Demande sur les répercussions pour l'expérimentation animale de la révision du règlement REACH :

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Question n° 08643, JO Sénat du 12/10/2023 posée par Brigitte Devésa à la secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe ; réponse en attente au 13/10/2023

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Expérimentation animale et souffrance, élevages de Mézilles et Gannat :

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Question n° 11944, JO AN du 10/10/2023 posée par Olivier Falorni à la Ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche ; réponse en attente au 13/10/2023

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Expérimentation animale et élevages d'animaux pour la recherche :

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Question n° 11943, JO AN du 10/10/2023 posée par Corinne Vignon à la Ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche ; réponse en attente au 13/10/2023

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Expérimentation animale et souffrance, élevages de Mézilles et Gannat :

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Question n° 11942, JO AN du 10/10/2023 posée par Philippe Fait à la Ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche ; réponse en attente au 13/10/2023

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Expériences de nage forcée sur des rongeurs :

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Question n° 11941, JO AN du 10/10/2023 posée par Karl Olive à la Ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche ; réponse en attente au 13/10/2023

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Expérimentation animale et souffrance, élevages de Mézilles et Gannat :

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Question n° 11686, JO AN du 3/10/2023 posée par Benoît Bordat à la Ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche ; réponse en attente au 13/10/2023

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Demande sur les conséquences de la révision du règlement REACH pour l'expérimentation animale :

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Question n° 07962, JO Sénat du 20/07/2023 posée par Michel Dagbert au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; réponse le 14/09/2023 publiée au JO Sénat le 14/09/2023

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Demande sur les conséquences de la révision du règlement REACH pour l'expérimentation animale :

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Question n° 9787, JO AN du 11/07/2023 posée par Eléonore Caroit à la secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe ; réponse en attente au 13/10/2023

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Demande sur les conséquences pour l'expérimentation animale inhérentes à la révision du règlement REACH :

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Question n° 9271, JO AN du 27/06/2023 posée par Rodrigo Arenas à la ministre de l'Europe et des affaires étrangères ; réponse en attente au 13/10/2023

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Demande sur les conséquences pour l'expérimentation animale inhérentes à la révision du règlement REACH :

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Question n° 8788, JO AN du 13/06/2023 posée par Corinne Vignon à la secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe ; réponse en attente au 13/10/2023

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Demande sur les conséquences pour l'expérimentation animale inhérentes à la révision du règlement REACH :

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Question n° 8787, JO AN du 13/06/2023 posée par Vincent Ledoux à la ministre de l'Europe et des affaires étrangères ; réponse en attente au 13/10/2023

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Demande sur la révision du règlement REACH et le remplacement des animaux utilisés dans les  procédures :

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Question n° 07196, JO Sénat du 08/06/2023 posée par Arnaud Bazin à la secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée de l'Europe ; réponse en attente au 13/10/2023

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Demande sur l'utilisation de primates génétiquement modifiés : 

 

QE n° 06748, JO Sénat du 11/05/2023, posée par Arnaud Bazin à la Ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche ; réponse en attente au 13/10/2023

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Demande sur l'expérimentation et le bien-être animal : 

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Question orale sans débat, n° 290, JO AN du 4/04/2023, posée par Vincent Ledoux ; réponse le 12/04/2023 de Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels

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Demande sur le recours aux méthodes substitutives dans la recherche : 

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QE n° 6045, JO AN du 7/03/2023, posée par Jean-Philippe Tanguy, et réponse du Ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche , publiée au JO AN le 18/04/2023

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Questions au Gouvernement sous la XVème Législature 

 

Demande concernant les tests pratiqués sur les animaux par l'industrie du tabac

 

QE n° 42755, JO AN du 30/11/2021, posée par Jean-Louis Touraine, et réponse du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, publiée au JO AN le 08/02/2022 ;

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Demande sur les animaux élevés à des fins scientifiques non utilisés dans des procédures : 

 

QE n° 21556, JO Sénat du 18/03/2021, posée par Arnaud Bazin, et réponse de la Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JO Sénat le 22 juillet 2021 ;

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Demande sur les formations réglementaires ad hoc pour les procédures utilisant des primates non humains : 

 

QE n° 20601, JO Sénat du 11/02/2021, posée par Arnaud Bazin au Ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation ; réponse en attente au 15 septembre 2021 ;

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Demande sur les conséquences de l'épidémie de covid-19 sur les animaleries des laboratoires de recherche : 

 

QE n° 29294, JO AN du 12/05/2020, posée par Cédric Villani et réponse de la Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JO AN le 17 novembre 2020 ;

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Demande sur les statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées : 

 

QE n° 18999, JO Sénat du 19/11/2020, posée par Arnaud Bazin, et réponse de la Ministre des Armées, publiée au JO Sénat le 9 septembre 2021 ;

 

QE n° 15121, JO Sénat du 09/04/2020, posée par Arnaud Bazin et réponse de la Ministre des Armées, publiée au JO Sénat le 12 novembre 2020 ;

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Demandes d’une interdiction des recherches zootechniques destinées à augmenter la productivité des animaux d'élevage : 

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QE n°20684, JO AN du 25/06/2019, posée par Ugo Bernalicis et réponse du Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, publiée au JO AN du 27/08/2019 ;

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QE n°20691, JO AN du 25/06/2019, posée par Bruno Bilde et réponse du Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, publiée au JO AN du 27/08/2019 ;

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QE n°20686, JO AN du 25/06/2019, posée par Eric Coquerel et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020 ;

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QE n°20683, JO AN du 25/06/2019, posée par Pierre Dharréville et réponse du Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, publiée au JO AN du 27/08/2019 ;

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QE n°20688, JO AN du 25/06/2019, posée par Élodie Jacquier-Laforge et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020  ;

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QE n°20687, JO AN du 25/06/2019, posée par Régis Juanico et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020 ;

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QE n°20680, JO AN du 25/06/2019, posée par Jacques Marilossian et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020 ;

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QE n°20685, JO AN du 25/06/2019, posée par Claire O'Petit et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020 ;

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QE n°20930, JO AN du 02/07/2019, posée par Jean-Michel Mis – Question renouvelée le 18/02/2020 et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020 ;

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QE n°20929, JO AN du 02/07/2019, posée par Sébastien Nadot et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020;

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QE n°11149, JO Sénat du 27/06/2019, posée par Esther Benbassa et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JO Sénat du 10/09/2020 ;

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QE n°11113, JO Sénat du 27/06/2019, posée par André Vallini et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JO Sénat du 10/09/2020 ;

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QE n°11154, JO Sénat du 27/06/2019, posée par Yves Daudigny et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JO Sénat du 10/09/2020  ;

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QE n°11459, JO Sénat du 11/07/2019, posée par Fabien Gay et réponse du Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, publiée au JO Sénat du 10/09/2020 ;

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QE n°11463, JO Sénat du 11/07/2019, posée par Cécile Cukierman et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JO Sénat du 10/09/2020 ;

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QE n°21158, JOAN du 09/07/2019, posée par Jean-Charles Larsonneur et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020 ;

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QE n°20934, JOAN  du 02/07/2019, posée par Guillaume Vuillet et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020  ;

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QE n°11627, JO Sénat du 18/07/2019, posée par Brigitte Lherbier et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, publiée au JO Sénat du 10/09/2020  ;

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QE n°11653, JO Sénat du 18/07/2019, posée par Michel Dagbert et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, publiée au JO Sénat du 10/09/2020 ;

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QE n°21940, JO Sénat du 30/07/2019, posée par Sophie Panonacle et réponse du Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation du 27/08/2019.

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Demande d’adoption d'un décret doublant le nombre de représentants d'associations de protection des animaux au sein de la commission nationale de l'expérimentation animale (« Commission nationale de la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques » depuis le 17 mars 2020) :

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QE n°22655, JO AN du 10/09/2019 posée par Alexandre Holroyd et réponse du Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, publiée au JO AN le 29/10/2019 ;

 

​Demandes de réduction du nombre d’animaux utilisés à des fins scientifiques :

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QE n° 22966, JO AN du 24/09/2019, posée par Eric Aulazet et réponse du Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, publiée au JO AN le 05/11/2019 ;

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QE n°5743, JO AN du 20/02/2018, posée par Claire O'Petit et réponse de la Ministre de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et Innovation, publiée au JO AN le 08/09/2020 ;

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Demande au Gouvernement d’une feuille de route pour mettre fin aux tests de médicaments sur les animaux :

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QE n°21940, JO AN du 09/10/2018, posée par Corinne Vignon – réponse de la Ministre de la Solidarité et Santé en attente au 15 septembre 2021 ;

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Demande d’application de la directive 2010/63/UE du 22 septembre 2010 relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques : 

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QE n°11973, JO AN du 11/08/2018, posée par Bastien Lachaud et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JOAN du 08/09/2020 ;

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Demandes de soutien de l’Etat français aux méthodes alternatives à l'expérimentation animale dans les recherches scientifiques et dans l'enseignement :

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QE n° 7393, JO AN du 17/04/2018, posée par Typhanie Degois et réponse du Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et Innovation, publiée au JO AN le 25/05/2019 ;

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QE n°13436, JO AN du 23/10/2018, posée par Laurence Vanceunebrock – Question renouvelée, JO AN du 08/01/2019 et réponse du Ministre de l'Enseignement supérieur, recherche et innovation, publiée au JO AN du 08/09/2020.​

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